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Éditeur du site

Le site eLens est édité par [À COMPLÉTER : raison sociale], [À COMPLÉTER : forme juridique] au capital de [À COMPLÉTER : montant] €, immatriculée au RCS de [À COMPLÉTER : ville] sous le numéro [À COMPLÉTER : SIREN / SIRET].

• Siège social : [À COMPLÉTER : adresse postale complète]
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• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : n° TVA]
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom du représentant légal]

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Le site est hébergé par [À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur (ex. Netlify, Vercel, OVH)], [À COMPLÉTER : adresse de l'hébergeur], [À COMPLÉTER : téléphone de l'hébergeur].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logo, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle sans autorisation écrite est interdite.

Contact

Pour toute question relative au site, vous pouvez écrire à [À COMPLÉTER : email de contact].

Politique de confidentialité

La présente politique décrit la manière dont eLens collecte et traite les données à caractère personnel des utilisateurs, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».

Responsable du traitement

Le responsable du traitement est [À COMPLÉTER : raison sociale], [À COMPLÉTER : adresse]. Délégué à la protection des données (DPO) : [À COMPLÉTER : nom / email du DPO ou « non désigné »].

Données collectées

• Données de compte : nom, prénom, adresse e-mail, mot de passe (haché), sport.
• Données d'usage : équipes, rosters, analyses vidéo, contenus importés.
• Données techniques : logs de connexion, adresse IP, type de navigateur.
• [À COMPLÉTER : autres catégories éventuelles (facturation, support, etc.)]

Finalités et bases légales

• Fourniture du service et gestion du compte — exécution du contrat.
• Sécurité, prévention de la fraude — intérêt légitime.
• Communication et amélioration du produit — [À COMPLÉTER : intérêt légitime ou consentement].
• Obligations comptables et légales — obligation légale.

Durées de conservation

Les données de compte sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle, puis [À COMPLÉTER : durée (ex. 3 ans)] à des fins de preuve. Les logs techniques sont conservés [À COMPLÉTER : durée (ex. 12 mois)].

Destinataires et sous-traitants

• Supabase — hébergement de la base de données et authentification ([À COMPLÉTER : localisation des serveurs]).
• Resend — envoi des e-mails transactionnels.
• [À COMPLÉTER : hébergeur du site / autres prestataires]

[À COMPLÉTER : Préciser les transferts hors UE éventuels et les garanties (clauses contractuelles types)].

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives post-mortem. Ces droits s'exercent auprès de [À COMPLÉTER : email de contact RGPD]. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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Conditions générales d'utilisation et de vente

1. Objet

Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme eLens, service d'analyse vidéo et de statistiques sportives édité par [À COMPLÉTER : raison sociale].

2. Compte utilisateur

L'utilisation du service nécessite la création d'un compte. L'utilisateur garantit l'exactitude des informations fournies et est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Le service est réservé aux personnes de [À COMPLÉTER : âge minimum (ex. 15 ou 18 ans)] ou plus.

3. Abonnements et paiement

L'accès aux fonctionnalités payantes est soumis à un abonnement décrit sur la page Tarifs. Les prix sont indiqués en euros [À COMPLÉTER : TTC / HT]. Le paiement s'effectue via [À COMPLÉTER : prestataire de paiement]. L'abonnement est [À COMPLÉTER : reconductible tacitement / à durée déterminée] et peut être résilié [À COMPLÉTER : modalités de résiliation].

4. Droit de rétractation

[À COMPLÉTER : Préciser l'application ou la renonciation au droit de rétractation de 14 jours pour les consommateurs (art. L221-18 s. du Code de la consommation)].

5. Obligations de l'utilisateur

• Ne pas détourner le service de sa finalité ni porter atteinte à sa sécurité.
• Disposer des droits nécessaires sur les contenus (vidéos, images) qu'il importe.
• Respecter la législation applicable et les droits des tiers.

6. Propriété intellectuelle

La plateforme et ses composants restent la propriété de l'éditeur. L'utilisateur conserve la propriété des contenus qu'il importe et concède à l'éditeur une licence limitée aux fins de fourniture du service.

7. Responsabilité

Le service est fourni « en l'état ». L'éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer sa disponibilité mais ne garantit pas une absence d'interruption. [À COMPLÉTER : Plafond de responsabilité et exclusions].

8. Résiliation

L'éditeur peut suspendre ou résilier un compte en cas de manquement grave aux présentes conditions, [À COMPLÉTER : préavis éventuel].

9. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : coordonnées du médiateur].

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